Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CR301,P4328

CR301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Donation d'une terre sise à Saint-Vallier, au village Saint-Jean, avec une charrue garnie; par Joseph Corriveaux (Corriveau) et Marie-Françoise Bolduc, mari et femme; à Charles Bouchard et Marie-Josèphe Corriveaux (Corriveau), leurs gendre et fille; la présente donation est passée pardevant maître Fortier, notaire . - 15 novembre 1757 [Document insinué le 21 février 1758]
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M65/4.

Notes générales
Pièce provenant des registres des insinuations de la Prévôté de Québec, vol. 12 (Anciennement registres 43 et 44) (7 octobre 1755 - 24 avril 1759), pages 505-507.

Termes rattachés
Charrues *
Donations *
Filles *
Maris *
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec
Saint-Vallier (Québec : Municipalité de village) *
Villages *
* Indexation automatique non validée

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