Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S4,SS1,D10,P1

E1Fonds Intendants
  S4Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi
    SS1Cahiers d'intendance

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, au sieur de la Durantaye de trois lieues de terre de front le long du fleuve Saint-Laurent, à savoir deux lieues au-dessus de la rivière appelée Kamouraska et une lieue au-dessous, avec deux lieues de profondeur dans lesdites terres, laquelle concession comprenant en outre les îlets étant au-devant desdites trois lieues, afin d'en jouir à titre de fief et seigneurie . - 15 juillet 1674
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M7/3.

Notes générales
Pièce provenant du Registre des titres de concession, de ratification et des autres actes représentés par les seigneurs des fiefs et les propriétaires d'emplacements à Monsieur Michel Bégon, intendant en Nouvelle-France, en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725 (vers 1723-1725), volume 1, f. 30-31v. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S4,SS1,PAA.

Termes rattachés
Cours d'eau *
Fiefs *
Gouverneurs *
Kamouraska (Québec : Municipalité de village) *
Kamouraska, de (Kamouraska, Québec : Seigneurie)
Nouvelle-France *
Saint-Laurent (Fleuve) *
Seigneuries *
Terrains *
Utilisation du sol *
* Indexation automatique non validée

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