Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CR301,P3963

CR301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Barolet, notaire, entre Joseph Rouffio; et Marie-Louise Cadet, fille d'Augustin Cadet et de défunte Marie-Louise Lambert, ses père et mère . - 20 mars 1755 [Document insinué le 26 août 1755]
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M65/4.

Notes générales
Pièce provenant des registres des insinuations de la Prévôté de Québec, vol. 11 (Anciennement registres 40, 41 et 42) (9 janvier 1748 - 30 sept. 1755), pages 1143-1146.

Termes rattachés
Filles *
Mères *
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec
* Indexation automatique non validée

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