Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : P1000,S3,D1392

P1000Collection Centre d'archives de Québec
  S3Documents textuels

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Documents divers concernant le procès de François Marois . - Septembre 1829
- 7 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Notice biographique/Histoire administrative
Aucune information disponible .
Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
Aucune information disponible .

Portée et contenu
Ce dossier contient des documents relatifs au procès de François Marois (1769-1829), charlatan, pour le meurtre de F.-H. Guilmet, 1829: inculpation pour meurtre de la Cour du Banc du Roi, septembre 1829 (Grand format); deux articles de la Gazette de Québec dont un en français et un en anglais, 1829; billet contenant douze noms d'hommes, probablement les noms des jurés, signé par le sheriff (nom ?); document de 27 pages étant probablement le plaidoyer de la défense car il commence par: «Messieurs les jurés,...»; ordre d'exécution, 28 septembre 1829; requête du Dr J.-B. Grenier afin d'obtenir le corps pour dissection après la pendaison .

Source du titre composé propre
Le titre décrit le contenu du dossier

Langue des documents
Français-Anglais.

Termes rattachés
Actes d'accusation *
Dissection *
Droit
Gazette de Québec *
Hommes *
Jurés *
Meurtre *
Pendaison *
Plaidoirie *
Procès *
Québec (Province). Cour du banc du roi (Québec) *
* Indexation automatique non validée

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