Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CA301,S21,P90

CA301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
  S21Jean Guyon

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Procès-verbal d'arpentage résultant du partage du domaine de l'île de Montréal appelé vulgairement la Grange, dans la seigneurie de Montréal. La présente pièce concerne directement: le Séminaire de Saint-Sulpice de Montréal, seigneur et propriétaire de l'île de Montréal; Jeanne Mance, administratrice de l'Hôpital (Hôtel-Dieu) de Montréal (arpenteur Jean Guyon) . - 1er juin 1672
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Portée et contenu
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: la veuve Henry (Henri) .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M293\2.

Notes générales
Une copie dactylographiée du présent procès-verbal en date de février 1926 se trouve dans la même chemise.

Termes rattachés
Arpentage
Guyon, Jean, 1619-1694
Montréal, de (Québec : Seigneurie)

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