Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S3,P170

E1Fonds Intendants
  S3Registres d'intendance

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à Jean Gélinas, habitant de la seigneurie de Bécancour, d'un emplacement situé aux Trois-Rivières, lequel contenant six toises de face sur le devant du fleuve Saint-Laurent et dix de profondeur, afin d'y faire bâtir les commodités pour sa maison . - 31 octobre 1694
- 1 document(s) textuel(s) pièce(s)

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

État de conservation
Pièce provenant des Registres d'intendance (1er octobre 1686 au 14 octobre 1689), cahier 3, f. 21v-23. Publiée dans Pièces et documents relatifs à la tenure seigneuriale, p. 331. P.

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M7/1.

Notes générales
Pièce provenant des Registres d'intendance (25 février 1690 au 7 mai 1696), cahier 4, f. 28v-28b. Dans le processus de numérotation des folios, le numéro 28 a été répété deux fois par erreur: le deuxième folio 28 devient donc le folio 28b. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S3,PAA.

Termes rattachés
Censive du Roi (Nouvelle-France)
Trois-Rivières (Québec : Ville)

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