Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CR301,P405

CR301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Donation d'une moitié de terre et habitation sise et située en la seigneurie de Beaupré, paroisse de L'Ange-Gardien, par Anne Achon, veuve de feu Pierre Tremblay, vivant habitant de la paroisse de L'Ange-Gardien; à Jacques Tremblay, son fils; ladite donation est passée pardevant Étienne Jacob, notaire en la seigneurie de Beaupré, en présence des sieurs Charles Goulet et Julien Fontaine, témoins . - 9 mars 1696 [Document insinué le 13 mars 1696]
- 1 document(s) textuel(s) pièce(s)

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : Seule la copie d'un document reproduit est communiquée. RESTRICTION IMPÉRATIVE.
Source : ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC, Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 6e édition revue et augmentée, Québec, Publications du Québec et Ministère de la Culture et des Communications, 1996, p. 111 (règle n°302)..

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M65/1.

Notes générales
Pièce provenant des registres des insinuations de la Prévôté de Québec, vol. 1 (Anciennement registres 1, 2 et 3) (1er mars 1667 - 25 septembre 1696), pages 768-769.

Termes rattachés
Donations *
Fils *
Habitations *
Jacob, Étienne, notaire, époque, 1683-1726 *
L'Ange-Gardien (L'Ange-Gardien, La Côte-de-Beaupré, Québec : Paroisse) *
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec
Seigneuries *
Veuves *
* Indexation automatique non validée

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