Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : P645


Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Fonds Stanley Bagg Corporation . - 1912-1919, 1929-1964
- 0.46 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- ( : Familles : Investisseur ; 0).

Notice biographique/Histoire administrative
La Stanley Bagg Corporation a été organisée en 1912 pour administrer les biens de la succession de Stanley Clark Bagg. Elle a d'abord été connu sous le nom de Estate Late Stanley Clark Bagg. Elle semble avoir été dissoute en 1964 lors de la disposition de ses derniers actifs .
Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
Ce fonds a été versé, en 1971, par le ministère de la Justice. Il avait été recueilli par le protonotaire de la Cour supérieure du district judiciaire de Montréal en vertu de l'article 21 de la Loi sur la liquidation des compagnies (SQ c. L-4 et SRQ 1964 c. 281) qui prévoit que le liquidateur nommé par les actionnaires dépose, à la fin du processus de liquidation, lequel n'est pas un processus judiciaire, les livres et les archives de la compagnie au bureau du protonotaire de la Cour supérieure où la compagnie a son siège social. Ce dépôt de documents avait pour but de permettre leur utilisation dans un litige et ce pour une période jugée suffisante. Les documents étaient ensuite récupérés ou détruits. L'article 362 du Code civil du Québec prévoit aujourd'hui (1997) que le liquidateur conserve les documents pour cinq ans après quoi il peut en disposer à son gré .

Portée et contenu
Ce fonds témoigne des activités des administrateurs de la succession de Stanley Clark Bagg, riche homme d'affaires, membre d'un importante famille de Montréal au XIXe siècle. Les administrateurs de la succession ont été la firme de comptables-agréés Macintosh & Hyde, la Montreal Trust Corporation puis les comptables Laidley, Campbell, Walsh & Kisitenko. Le patrimoine dont ils ont eu la charge était évalué, en 1912, à près de 2 500 000$ dont 2 245 000$ pour les seuls biens fonciers. Ces terrains sont situés principalement dans les quartiers Saint-Denis et Ahuntsic, de même que sur le boulevard Saint-Laurent à Montréal.

Le fonds comprend un registre des procès-verbaux des réunions des exécuteurs testamentaires de l'Estate Late Stanley Clark Bagg, 1912-1919, lequel comprend un index. Il comporte aussi dix-huit registres des procès-verbaux de la Stanley Bagg Corporation, 1929-1964. Ces procès-verbaux sont numérotés de 1 à 1 350, puis de 1 426 à 1 531. Les procès-verbaux portant les numéros 1 351 à 1 425 sont manquants. Ils couvrent la période s'écoulant d'octobre 1949 à avril 1954 .

Variante(s) du titre composé propre
Estate Late Stanley Clark Bagg.

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu du fonds

Langue des documents
Documents en anglais.

Sources complémentaires
Les archives du Musée McCord d'histoire canadienne (situé à Montréal) conservent une «Bagg Collection» qui s'intéresse aux membres de la famille Bagg.

Termes rattachés
Bagg, Stanley C. (Stanley Clark), 1820-1873 (Succession)
David et Demers (Firme)
Exécuteurs et administrateurs testamentaires
Laidley, Campbell, Walsh & Kisitenko
Macintosh & Hyde
Montreal Trust Corporation
Montréal (Québec : Ville)
Propriété foncière

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