Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : P8


Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Fonds Canada. Ministère des Chemins de fer et canaux . - 18 mars 1877-21 juin 1893
- 0.55 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- ( : Transports: Train, Maritime ; 0).

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «On ne prête jamais l'original d'un document [filmique]». Seule la copie est prêtée.
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Notice biographique/Histoire administrative
Le ministère des Chemins de fer et Canaux voit le jour en 1879 lorsque fut divisé le ministère des Travaux publics. Chargé de la construction, de l'exploitation et de l'entretien des chemins de fer et des canaux de l'État, tout comme de la construction des ponts et des tunnels, ce ministère est absorbé en 1936 par le nouveau ministère des Transports .
Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
La Bibliothèque nationale du Québec a acquis ce fonds et l'a transféré, en 1972, aux Archives nationales du Québec à Montréal .

Portée et contenu
Ce fonds comprend essentiellement les registres de correspondance, contrats, baux et concessions relatifs aux chemins de fer Intercolonial et Canadian Pacific Railways et aux canaux de Chambly, Cornwall, Lachine et Welland. Le plan de classification comprend la série suivante : registres .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu du fonds

Langue des documents
Anglais.

Autres formats
Fonds microfilmé: voir les bobines n° 3947 à 3950.

Termes rattachés
Canada. Ministère des Chemins de fer et des Canaux

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