Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CN301,S178

CN301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Roger Lelièvre . - 1793-1847
- 14.94 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- 5 plan(s)
- 3 dessin(s) d'architecture

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Langue des documents
Français et anglais; français.

Autres formats
Les documents textuels sont disponibles sur microfilms (M173); les plans relatifs à des minutes sont disponibles sur le microfilm 01-4138 (M400/2). Les documents sont partiellement disponibles en format numérique.

Instrument(s) de recherche
Répertoire du notaire Roger Lelièvre , 1388 pages.
INDEXÉ : OUI.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300380.
Inventaire analytique de plans de notaires microfilmés par les Archives nationales du Québec (districts judiciaires : Québec, Montmagny et Charlevoix) - 1998 , 1439 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 303042.
Index onomastique du répertoire du notaire Roger Lelièvre , 1337 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 303025.

Termes rattachés
Architecture
Arpentage
Lelièvre, Roger, notaire, époque 1793-1847
Notariat
Québec (Québec : Ville)

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