Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S4,SS1,D161,P4

E1Fonds Intendants
  S4Papiers terriers de la Compagnie des Indes occidentales et du Domaine du roi
    SS1Cahiers d'intendance

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Acte d'abandon des Révérends Pères Récollets, représentés par messire Frontenac, gouverneur de la Nouvelle-France, à monseigneur de Saint-Vallier, évêque, du couvent de Notre-Dame-des-Anges et des cent six arpents de terre en dépendant (Notaire François Genaple de Bellefonds) . - 13 septembre 1692
- 1 document(s) textuel(s) pièce(s)

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M7/3.

Notes générales
Pièce provenant du Registre des titres de concession, de ratification et des autres actes représentés par les seigneurs des fiefs et les propriétaires d'emplacements à Monsieur Michel Bégon, intendant en Nouvelle-France, en conformité de ses ordonnances des 24 décembre 1722, 24 mai 1724 et 14 janvier 1725, (vers 1723-1725), volume 2, f. 712v-716v. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S4,SS1,PBB.

Termes rattachés
Couvents *
Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709 *
Gouverneurs *
Notre-Dame-des-Anges (Québec : Village) *
Nouvelle-France *
Récollets, des (Québec, Québec : Seigneurie)
Saint-Vallier (Québec : Municipalité de village) *
Évêques *
* Indexation automatique non validée

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