Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P694

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot qui condamne les sieurs Barbel et Peire (Peyre), faisant pour les assureurs de la flûte (bateau) "la Hollande", naufragée, à payer à Louis Lepage la somme de 300 livres pour avoir rapporté à Québec les effets naufragés de ladite flûte qui se sont trouvés à la côte du Sud . - 4 août 1710
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/1.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 4: Ordonnances de M. Raudot (1er janvier-20 novembre 1710), f. 74v-75. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PDDD.

Termes rattachés
Nouvelle-France. Intendant
Raudot, Jacques, 1638-1728

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