Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P2192

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Ordonnance de Gilles Hocquart, faisant les fonctions d'intendant, qui permet au sieur Lepage de Sainte-Claire, seigneur de Terrebonne, de continuer ses établissements dans la profondeur de deux lieues au delà de la profondeur de ladite seigneurie, et d'en tirer les bois et y faire tels chemins nécessaires pour les sortir de là, avec défense à toutes personnes de le troubler . - 22 juillet 1730
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/5.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 18: Registres contenants les ordonnances et Commissions qui ont Été rendues à Montréal, Trois-Rivières et autres endroits par Monsieur Hocquart (13 juin-1er septembre 1730), f. 48v-50. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PTTT. Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du Canada précédé des commissions des dits gouverneurs et intendants et des dfifférents officiers civils et de justice, Québec, E.R. Fréchette, 1856, p. 256-257. Hocquart reçoit sa commission d'intendant le 22 février 1731 (Insinuations du Conseil souverain).

Termes rattachés
Hocquart, Gilles, 1695-1783
Nouvelle-France. Intendant

Aide   Panier vide