Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P2658

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Ordonnance de l'intendant Hocquart qui porte que l'état de répartition arrêté le 15 juin par le sieur Lepage de Sainte-Claire, seigneur et patron de Terrebonne, le sieur Boussandeau, curé, les marguilliers et les autres habitants de ladite seigneurie, pour la construction de l'église paroissiale, aura sa pleine et entière exécution et en conséquence que tous les habitants fourniront suivant ledit état leur quote-part en pierre, chaux, bois de charpente, planches, madriers et trois livres en argent ou en journées pour parvenir à l'édification et perfection de ladite église dans le courant de cette année et la prochaine . - 17 juin 1734
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/6.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 22: Registre des Commissions et ordonnances rendues par Monsieur Hocquart intendant de justice, police et finances En la Nouvelle france, (3 janvier-24 décembre 1734), f. 83v-84. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PXXX. Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du Canada précédé des commissions des dits gouverneurs et intendants et des dfifférents officiers civils et de justice, Québec, E.R. Fréchette, 1856, p. 303.

Termes rattachés
Hocquart, Gilles, 1695-1783
Nouvelle-France. Intendant

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