Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P2795

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Commission d'arpenteur royal dans le gouvernement de Montréal et partout où il sera appelé hors dudit gouvernement par l'intendant Hocquart pour Germain Lepage, de Saint-François . - 10 février 1736
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/6.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 24: Registre des Commissions et ordonnances rendues par Monsieur Hocquart, intendant de justice, police, et finances En la nouvelle france, (10 janvier-16 octobre 1736), f. 7v-8. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PZZZ.

Termes rattachés
Hocquart, Gilles, 1695-1783
Nouvelle-France. Intendant

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