Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P4137

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Ordonnance de l'intendant Bigot entre le sieur Louis Lepage de Sainte-Claire, curé de Sainte-Rose-de-Lima en l'île Jésus, François Maisonneuve, capitaine de milice de l'île Jésus, et Joannis Poca, habitant de ladite île Jésus, au sujet du bois coupé pour Poca au moulin desdits Lepage de Sainte-Claire et Maisonneuve . - 14 août 1753
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/9.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 40: Registre des Commissions Et Ordonnances rendues par Monsieur Bigot intendant de Justice, Police, Finances et de la Marine En la Nouvelle France (10 janvier 1752-10 octobre 1754), f. 72-74v. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PAAQ.

Termes rattachés
Bigot, François, 1703-1778
Nouvelle-France. Intendant

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