Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL4,S1,D4744

TL4Fonds Juridiction royale de Montréal
  S1Dossiers

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Procès entre Lepage de Sainte-Claire, prêtre, seigneur de Terrebonne, demandeur, et Jean Michel dit Taillon, pour le payement de lods et ventes . - 19 décembre 1740
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Portée et contenu
Ce dossier de matière civile est composé de la transcription d'un extrait du registre concernant un jugement dans une poursuite intentée par Lepage de Sainte-Claire contre Jean Taillon, pour le payement de lods et ventes d'une terre qu'il a achetée des héritiers de Clément Charles .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Dossier disponible sur support numérique.

Sources complémentaires
Charles-François Coron, 14 mars 1739, CN601,S98.

Notes générales
Notice descriptive inspirée de l'inventaire analytique "Les dossiers de la Juridiction royale de Montréal, 1693-1760" version 2001, par J.F. Holzl.

Termes rattachés
Actions et défenses *
Jugement *
Lods et ventes *
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal
Procès *
Prêtres *
Seigneurs *
Successions et héritages *
Terrebonne (Québec : Ville) *
* Indexation automatique non validée

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