Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CN601,S254

CN601Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
François Leguay, père . - 1770-1789
- 1.75 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : Seule la copie d'un document reproduit est communiquée. RESTRICTION IMPÉRATIVE.
Source : ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC, Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 6e édition revue et augmentée, Québec, Publications du Québec et Ministère de la Culture et des Communications, 1996, p. 111 (règle n°302)..

Source du titre composé propre
Titre basé sur "Parchemin s'explique..." / Archiv-Histo. - 1989

Autres formats
Microfilmé, voir bobines n° 2143 à 2145. Quelques copies dactylographiées d'actes notariés du présent greffe sont conservées à la cote ZQ601.

Sources complémentaires
Voir aussi P238,S2,D6.

Instrument(s) de recherche
Répertoire du notaire François Leguay, père (1770-1789) / François Leguay, père. - 1789 , 168 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 600967.

Termes rattachés
Leguay, François, notaire, époque 1770-1789
Montréal (Québec : Ville)
Notaires (Greffe)
Notariat

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