Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E8


Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Fonds Ministère de la Santé et des Services sociaux . - 1869-2015
- 560.7 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- 1335.76 Mo de document(s) textuel(s) numérique(s)
- env. 4200 photographie(s) : négatif(s) n&b, coul.; épreuve(s) n&b, coul.; diapositive(s) coul.
- 16 film(s)
- 496 vidéo(s)
- 814 bande(s) magnétique(s)
- 17 disque(s)
- 1115 microfilm(s)
- 3 Mo d'enregistrement(s) vidéo(s) numérique(s)

Restriction(s)
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Notice biographique/Histoire administrative
Jusqu'en 1886, le domaine de la santé publique relève, pour une large part, de l'entreprise privée, supportée par quelques subventions de l'État. Cependant, à la suite d'une épidémie de variole en 1885, le gouvernement s'engage plus directement en adoptant la Loi d'hygiène, qui institue le Conseil d'hygiène, avec le mandat de mettre sur pied un système d'inspection sanitaire, d'établir des rapports statistiques démographiques, d'organiser une campagne contre la mortalité infantile et les maladies contagieuses, d'installer les premiers laboratoires médicaux du Québec, d'administrer la vaccination aux enfants et de donner des avis sur les mesures à prendre relativement à l'approvisionnement en eau. En 1901, le Conseil d'hygiène organise un service sanitaire permanent et, en 1922, il change de nom pour devenir le Service provincial d'hygiène, qui relève alors du secrétaire de la province. Sous l'autorité du Service provincial d'hygiène, on constate progressivement une amélioration générale des conditions d'hygiène et de santé. À partir de 1925, le Service développe un réseau de dispensaires antituberculeux et d'unités sanitaires. De plus en plus, l'accent est mis sur des mesures préventives et éducatives. Parallèlement, l'État tente de systématiser son assistance financière aux institutions de bienfaisance afin de faciliter l'hospitalisation des malades et l'hébergement des indigents et, pour cela, il adopte en 1921 la Loi de l'assistance publique. En 1936, le Service provincial d'hygiène devient le Département de la santé et prend en charge l'hygiène et la santé publique, l'assistance publique, le traitement des maladies mentales et l'inspection des hôpitaux et des institutions charitables. En 1941, le Département de la santé devient le Département de la santé et du bien-être social, mais, dès 1944, la santé et le bien-être social sont scindés en deux départements distincts, et ne seront réunis de nouveau qu'en 1970, lors de la création du ministère des Affaires sociales. Dans les années 1960, le domaine de la santé et du bien-être social fait l'objet d'études approfondies. Ainsi, les problèmes occasionnés par l'administration de la Loi sur l'assistance publique incitent le gouvernement à former le Comité d'étude sur l'assistance publique. En 1963, ce Comité dépose son rapport (Rapport Boucher), dans lequel il incite fortement le gouvernement à rationaliser et à coordonner tous les programmes d'assistance sociale. Cependant, le besoin d'études approfondies persiste toujours et, en 1966, le gouvernement crée une Commission d'enquête sur la santé et le bien-être social (commission Castonguay-Nepveu), dont le mandat est d'analyser tout ce secteur en tenant compte des études précédentes. Cette Commission est d'une importance capitale puisque son rapport, en plus de préconiser la «formulation d'une charte de la santé et du bien-être social», devient en quelque sorte la base même du régime actuel de santé et d'assistance sociale au Québec. Au début des années 1970, avec la création du ministère des Affaires sociales et l'adoption de diverses lois comme la Loi de l'aide sociale, la Loi de l'assurance-maladie et la Loi sur les services de santé et services sociaux, l'orientation vers un régime de santé d'accès universel se confirme de plus en plus. Le gouvernement prend en charge presque tous les services de santé et de services sociaux. Les années 80 débutent par une récession qui affectera toutes les sphères de la société, le système de santé et son financement n’y échapperont pas. Les coûts de la santé augmentent de manière fulgurante : les nouvelles technologies, un réseau de santé et de services sociaux de plus en plus complexe, des équipements de plus en plus performants, combinés au vieillissement de la population sont autant de facteurs qui contribuent à gonfler la facture dans le secteur de la santé. La fin des années 80 voit la création d’une autre commission d’enquête, la Commission sur les services de santé et de servic es sociaux (Commission Rochon – publication du rapport en 1988). Presque vingt ans après la création du système de santé québécois, une réforme se doit d’être amorcée. On doit se questionner sur les services de santé que l’on veut obtenir et surtout sur notre capacité de les payer. Des compressions budgétaires affecteront directement le système de santé dans les années 90. Parmi les solutions mises de l’avant un virage ambulatoire est amorcé afin d’écourter les séjours dans les centres hospitaliers et de prodiguer certains soins à domicile, Info-Santé créé en 1998 s’inscrit dans cette voie. Les réformes amorcées s’orientent vers l’objectif de rendre le système de santé plus efficace tout en rationalisant les ressources qui lui sont allouées. De plus, on veut axer les services de santé et de services sociaux sur le citoyen et rendre le réseau moins complexe, les services de proximité deviennent une priorité. Parallèlement, on assiste à des fermetures et des fusions d’hôpitaux et à des départs à la retraite anticipée pour le personnel de la santé et des services sociaux. Les années 2000 sont teintées par l’idée de privatiser certains secteurs du système de santé. Si cette idée est rejetée, certains principes relatifs à la privatisation sont repris, la recherche de la performance, le partenariat privé-public (PPP), la reddition de compte sont autant d’éléments qui ressortent. La structure administrative du système de santé et de services sociaux québécois, telle qu’elle est aujourd’hui, s’organise autour de 3 paliers : le palier central représenté par le ministère, les organisations régionales - successivement appelées Conseils régionaux de santé et de services sociaux (CRSSS), Régies régionales de santé et de services sociaux (RRSSS), Agences de santé et de services sociaux (ASSS) et finalement, en 2015, Centres intégrés de santé et de services sociaux (CISSS) – et les divers établissements de santé et de services sociaux qui sont divisés en cinq catégories d'établissements : les centres hospitaliers (CH), les centres locaux de services communautaires (CLSS), les centres d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD) et les centres de protection de l’enfance et de la jeunesse (CPEJ) et les centres de réadaptation (CR). Dans ce contexte, le ministère de la santé et des services sociaux a comme mandat de voir au bon fonctionnement de ce système. Dans une perspective d’amélioration de la santé et du bien-être de la population, il détermine les priorités, les objectifs et les orientations dans le domaine de la santé et des services sociaux et veille à leur application. Il établit, en outre, les politiques de santé et de services sociaux et voit à leur mise en oeuvre et à leur application par les organisations régionales. (Extrait du site du ministère de la santé et des services sociaux, 30 octobre 2015) .
Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
Ce fonds a été constitué par versement régulier de l'organisme. Le versement 2008-11-008/189 à 214 provient essentiellement du Comité de la Santé mentale du Québec aboli en août 2005 .

Portée et contenu
Les documents textuels traitent, entre autres sujets, de la lutte contre le tabagisme, des personnes âgées en perte d’autonomie, des services communautaires offerts aux communautés autochtones, de la lutte contre les infections transmissibles sexuellement et par le sang. Beaucoup de rapports et de comptes rendus proviennent de la Direction de la santé publique, plus particulièrement en ce qui a trait à la santé environnementale. On retrouve aussi dans ce fonds de la documentation liée à la transfusion sanguine et aux produits du sang. Différents rapports et comptes rendus rapportent les problématiques se rapportant à l’approvisionnement, au contrôle de la qualité ainsi qu’à la médecine transfusionnelle. De nombreux documents statistiques sont aussi conservés dans ce fonds ainsi que des communiqués de presse couvrant divers aspects liés à la santé et aux services sociaux. Le cas des sages femmes ainsi que leur évolution dans le milieu de la santé est aussi bien documenté dans ce fond. Des documents liés au Comité d'étude sur l'assistance publique (1963-1966) sont aussi accessible par l'entremise de ce fonds.

Les documents photographiques des décennies 1950 et 1960 du fonds ministère de la Santé et des Services sociaux nous présentent divers hôpitaux de la province en phase d'aménagement, de construction ou d'agrandissement. On retrouve entre autres des images de l'hôpital Saint-Michel-Archange à Québec, de l'Hôtel-Dieu de Rivière-du-Loup, de l'Hôtel-Dieu de Drummondville et de l'Institut de microbiologie de l'Université de Montréal. D'autres documents, datés de la fin des années 1970 au du début des années 1990 proviennent du centre de documentation du ministère. Ces dossiers touchent des évènements liés au domaine de la santé et des services sociaux organisés par le ministère ou auxquels il participe. Les dossiers contiennent aussi des photographies des ministres et sous-ministres du ministère.

Les documents audiovisuels du fonds concernent l'éducation des enfants par les jeux et les activités pour stimuler leur développement, les centres locaux de services communautaires, l'aide sociale et la conservation de la santé. On retrouve quelques bandes sonores et vidéos sur l'alcoolisme et les Cercles lacordaires. Enfin, on retrouve aussi des enregistrements sonores des travaux du conseil de médiation formé par l'article 12.18 de l'entente intervenue entre le Ministère de la Santé et des Services sociaux et la Fédération des Hôpitaux du Québec (régime de garde des résidents)

Le versement 2008-11-008/189 à 214 contient les dossiers du défunt Comité de la santé mentale du Québec (CSMQ). On y retrouve des recensements ainsi que différents guides et études sur l'anorexie, la boulimie et l'autisme. Une bonne partie de la documentation ayant pu servir à la préparation de l'avis du CSMQ sur la publication : La santé mentale des enfants et des adolescents - vers une approche globale (1985). Ce versement contient aussi une série d'ouvrage du CSMQ concernant la prévention et la promotion en santé mentale. On retrouve aussi les comptes rendus du CSMQ allant de 1971 à 1981 et de 1988 à 2004. Des dossiers concernant la consultation pour la révision de la Politique en santé mentale sont présents ainsi que des plans régionaux d'organisation des services en santé mentale .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu du fonds

Sources complémentaires
E170 - Commission d'enquête sur la santé et le bien-être.

Notes générales
Le contenant 1970-00-196 \ 1 était rattaché antérieurement au Fonds Charles-Marie Boissonnault (P7).

Instrument(s) de recherche
Inventaire de la série «Commission d'inscription des autochtones» du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1984-05-001/12 à 14) / Lyne Boucher. - 1992 , 9 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301935.
Inventaire de la série "Informathèque, mémoires" du Fonds Ministère des Affaires sociales - s.d , 11 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301291.
Inventaire sommaire de la série «Office de la prévention et du traitement de l'alcoolisme et autres toxicomanies» (Versement 1984-05-001/1 à 11) / Lyne Boucher. - 1992 , 18 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301934.
Inventaire sommaire de la sous-série «Fonds de secours aux sinistrés de Saint-Jean-Vianney» (Versement 1984-05-001/15 à 22) / Émilienne Tremblay-Thorn. - 1992 , 12 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301937.
Répertoire de la Commission d'assurance-maladie du Québec (Versement 1960-01-484/878 à 880) / Ruth K. Abbott. - 1986 , 8 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300047.
Répertoire de la série "Direction de l'équipement" du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1977-07-000/1 à 28) / André Parent. - 1992 , 13 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301938.
Répertoire de la série «Direction générale de l'équipement» du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1977-07-000/1 à 28) / André Parent. - 1977 , 11 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300050.
Répertoire de la série «Mémoires et autres documents du projet de loi 65» du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/1010, 1012 à 1014) / Sylvie Forcier. - 1991 , 8 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301895.
Répertoire de la série «Régie interne» du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/675 à 677) / Parent, André. - 1983 , 3 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300844.
Répertoire de la série «Relations professionnelles» du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-002/881 à 898) / Louise Voyer. - 1983 , 30 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300060.
Répertoire de la série Service d'assistance sociale du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484\28 à 59, 67 à 77, 807 à 826, 1111 à 1113) / Louise Voyer. - 1983 , 14 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301893.
Répertoire de la Société Sainte-Madeleine, 1933-1939, Îles-de-la-Madeleine du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/873) / André Parent. - 1977 , 3 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300064.
Répertoire des dossiers d'allocutions d'hommes politiques du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484\420 à 424, 928 à 935) / André Parent. - 1978 , 4 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300042.
Répertoire des dossiers de la Commission de l'assistance médicale, 1966-1971 (1960-01-484/342 à 347) / André Parent. - 1976 , 6 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300044.
Répertoire des dossiers de la conception des programmes du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/679 à 680) / Parent, André. - 1979 , 3 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300837.
Répertoire des dossiers de la Crèche Saint-Vincent-de-Paul, Québec du fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/954 à 960) / André Parent. - 1978 , 4 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300065.
Répertoire des dossiers de la Direction de la santé communautaire (Versement 1987-12-005/1 / André Parent. - 1977 , 2 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300048.
Répertoire des dossiers de la Direction générale de la planification / André Parent. - 1978 , 15 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300049.
Répertoire des dossiers de la planification du Fonds Ministère des Affaires sociales, 1968-1975 (Versement 1960-01-484/425 à 439) / Parent, André. - 1979 , 7 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300838.
Répertoire des dossiers de la planification-santé du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/614 à 635) / André Parent. - 1978 , 19 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300067.
Répertoire des dossiers de la planification-santé du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/668 à 672) / Parent, André. - 1979 , 5 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300831.
Répertoire des dossiers de la planification sécurité du revenu du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/674) / Parent, André. - 1979 , 4 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300836.
Répertoire des dossiers de l'assurance-hospitalisation du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484\1) / Bruno Legendre. - 1989 , 8 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301894.
Répertoire des dossiers des dispensaires en colonies (Versement 1960-01-484/827 à 831) / André Parent. - 1977 , 4 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300052.
Répertoire des dossiers des unités sanitaires du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/964 à 966) / André Parent. - 1977 , 5 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300066.
Répertoire des dossiers du Conseil consultatif de pharmacologie du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-000/673) / Parent, André. - 1979 , 3 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300834.
Répertoire des dossiers du service ambulancier du Fonds Ministère des Affaires sociales (versement 1960-01-484/691 à 693) / Parent, André. - 1979 , 5 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300833.
Répertoire des dossiers du Service des standards budgétaires du fonds ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/307 à 341) / André Parent. - 1976 , 24 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300062.
Répertoire des enquêtes sur la nutrition, 1936-1973, du Fonds Ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-484/678) / Parent, André. - 1979 , 3 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300841.
Répertoire du service de psychiatrie, 1961-1973 du fonds du ministère des Affaires sociales (Versement 1960-01-002/376 à 419) / André Parent. - 1977 , 9 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300055.
Répertoire numérique de la série «Institut du radium» du Fonds Ministère des Affaires sociales (versement 76-03-000/1 à 5, 7 à 11, 15, 21, 26) / Sylvie Forcier. - 1991 , 9 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300041.

Termes rattachés
Aide sociale
Alcoolisme
Centres locaux de services communautaires
Cercle Lacordaire
Conférences
Construction
Drummondville (Québec : Ville)
Enfants -- Développement
Histoire économique
Hygiène scolaire
Hôpital Saint-Michel-Archange
Hôpitaux
Montréal (Québec : Ville)
Médecine
Québec (Province). Ministère de la Santé et des Services sociaux
Rivière-du-Loup (Rivière-du-Loup, Québec : Ville)
Santé
Santé publique
Services sociaux
Université de Montréal. Institut de microbiologie et d'hygiène
Éducation

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