Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TP1,S28

TP1Fonds Conseil souverain

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Jugements et délibérations . - 1663-1760
- 5.61 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)

Restriction(s)
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Autres formats
Disponible sur microfilm : Complètement.

Notes générales
Le texte intégral des registres contenant les jugements et délibérations du Conseil souverain de Québec a d’abord été publié (Québec : Impr. A. Coté, 1885-1891) en 6 volumes comportant en tout plus de 6 900 pages. Toutefois, la volonté de coller aux textes originaux ayant prévalu à l’époque, la recherche plein texte devient aléatoire à partir d’une version électronique de ces ouvrages. Le texte reproduit dans la description des cotes TP1,S28,P1 à TP1,S28,P9830 (1663-1716) est la version normalisée créée, par Pierre Benoît, généalogiste de Montréal, pour faciliter la recherche et la lecture des actes. Ce travail impressionnant, fait bénévolement pendant deux ans, a été diffusé par la Société Archiv-Histo sur cédérom dans la série Chronica. Nous avons mis entre parenthèses des variantes orthographiques des noms propres afin d’augmenter les possibilités de recherche. Nous remercions Pierre Benoît et la Société Archiv-Histo de permettre à BAnQ de rendre accessible à tous ce travail exceptionnel.

Instrument(s) de recherche
Index des jugements et délibérations du Conseil souverain de 1663 à 1716 / Pierre-Georges Roy. - Québec. 1940 , 287 pages.
INDEXÉ : OUI.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 303065.
Inventaire des jugements et délibérations du Conseil supérieur de la Nouvelle-France de 1717 à 1760 / Pierre-Georges Roy. - Beauceville: l'Éclaireur, 1932-1935. 7 v , 2486 pages.
INDEXÉ : OUI.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300796.

Termes rattachés
Justice
Pouvoir judiciaire
Québec (Québec : Ville)

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