Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CC601,S1,SS1,D6

CC601Fonds Tutelles et curatelles. District judiciaire de Montréal
  S1Cour supérieure et anciennes juridictions. Dossiers des tutelles et curatelles
    SS1Période 1658-1760

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Tutelle et curatelle aux enfants mineurs de feu Antoine Courtemanche Jolicoeur et d'Élisabeth Haguin [Élisabeth Aquin] . - 30 juin 1673
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Dossier disponible en format numérique.

Termes rattachés
Nouvelle-France. Bailliage de Montréal
Tutelle et curatelle

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