Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL4,S1,D2156

TL4Fonds Juridiction royale de Montréal
  S1Dossiers

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Enquête concernant une découverte macabre faite par un nommé Pierre Noël dit Lavigeur, soldat et valet du sieur de Portneuf . - 5 août 1717 - 6 août 1717
- 3 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Portée et contenu
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la requête pour la tenue d'une information judiciaire concernant la découverte du bras d'un nouveau-né dans le ventre d'un poisson pêché par un nommé Pierre Noël, et la tenue d'un monitoire pour en savoir plus long ; l'assignation aux témoins du procureur du roi, qui en plus de Noël, sont notamment Catherine Ducharme, 60 ans, épouse de Pierre Roy ; et l'information judiciaire avec les dépositions de ces derniers .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Dossier disponible sur support numérique.

Notes générales
Notice descriptive inspirée de l'inventaire analytique "Les dossiers de la Juridiction royale de Montréal, 1693-1760" version 2001, par J.F. Holzl.

Termes rattachés
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal

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