Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL5


Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Collection Pièces judiciaires et notariales . - 1638-1900
- 16.91 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- 14 plan(s)
- 1 dessin(s) d'architecture

Restriction(s)
Des restrictions s'appliquent sur une ou des unités de rangement. Consulter le panorama 'Contenants' pour lire le libellé des restrictions.

Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
microfilmé en 1979 .

Portée et contenu
Anciennes cotes: NF-25 et T-5 .

Autres formats
Les documents sont disponibles sur microfilm (M67).

Notes générales
Les documents sont décrits dans Chronica-2 (CD-ROM).

Instrument(s) de recherche
Inventaire de la collection de pièces judiciaires et notariales / ROY, PIERRE-GEORGES. - s.d. 2 t , 601 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300805.
Liste des contrats de mariage mentionnés dans "Inventaire d'une collection de pièces judiciaires et notariales" - s.d , 16 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 301365.
Liste des contrats de mariages dans Inventaire et collection de pièces judiciaires et notariales - 1983 , 16 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 300063.

Termes rattachés
Justice
Notariat
Pouvoir judiciaire
Québec (Québec : Ville)

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