Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E6


Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Fonds ministère de la Culture et des Communications . - 1761-2010
- env. 434.58 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- 1523 Mo de document(s) textuel(s) : CD
- env. 954919 photographie(s) : négatifs de verre, n&b et coul., épreuves n&b et coul., diapositives coul
- 100 carte(s)
- 35 plan(s)
- 2247 film(s)
- 130 vidéo(s)
- 1422 bande(s) magnétique(s)
- 32 disque(s)
- 2 autre(s) document(s) : 1 macaron et une épinglette

Restriction(s)
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Notice biographique/Histoire administrative
La loi instituant le ministère des Affaires culturelles est sanctionnée le 24 mars 1961. Le ministère se voit confier la tâche de favoriser l'épanouissement des arts et des lettres au Québec et de promouvoir leur rayonnement à l'extérieur. Il assure aussi de la conservation et de la mise en valeur du patrimoine québécois. L'adoption de cette loi marque une première en Amérique du Nord et démontre tout l'intérêt et la valeur que le Québec octroie à cet aspect. Ce nouveau ministère assume dans les années 1960 et 1970 les responsabilités de certaines activités jusqu'alors rattachées au ministère de la Jeunesse et au Secrétariat de la province à savoir les musées provinciaux, les bibliothèques publiques, les conservatoires de musique et d'art dramatique, les concours littéraires, scientifiques et artistiques et, enfin, la Bibliothèque Saint-Sulpice et les Archives de la province de Québec, qui deviendront respectivement la Bibliothèque nationale du Québec (BNQ), en 1967, et les Archives nationales du Québec (ANQ), en 1969. De plus, certains organismes sont placés sous sa juridiction pour des périodes variables: l'Office de la langue française, le Département du Canada français d'outre-frontières, le Conseil provincial des arts et la Commission des monuments historiques, auxquels s'ajoutent l'Office du film du Québec, en 1967, et le Bureau de surveillance du cinéma, en 1969. À partir de 1982, certaines composantes du ministère des Affaires culturelles acquièrent un statut juridique particulier tout en demeurant sous sa responsabilité ministérielle. C'est le cas de la Société du Grand Théâtre de Québec (1982), du Musée du Québec, du Musée de la civilisation et du Musée d'art contemporain qui, en vertu de la Loi sur les musées nationaux, deviennent des sociétés d'État en 1983. Plus récemment, en 1989, la Bibliothèque nationale du Québec (BNQ) est devenue une corporation autonome. En 1992, le ministère des Affaires culturelles change de nom lorsque le Parlement du Québec sanctionne le 22 décembre de cette même année la Loi sur le ministère de la Culture. Le champ d'action du ministère s'élargie le 17 juin 1994 lorsque l'on sanctionne la Loi sur le ministère de la Culture et des Communications. Le nouveau ministère intègre certains des champs de compétence de l'ancien ministère des Communications soit sa compétence concernant les médias, les télécommunications, la francophonie, les technologies de l'information et les entreprises de communications. Dès 1994, le ministère de la Culture et des Communications a pour mission de favoriser l'expression et la démocratisation de la culture au Québec ainsi que le développement des communications et de contribuer à leur rayonnement à l'étranger. À la suite du décret 306-2007 du 19 avril 2007, la ministre et le ministère de la Culture et des Communications sont désignés sous le nom de ministre et de ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine. Les responsabilités en matière d'égalité entre les femmes et les hommes sont confiées à la ministre qui est assistée dans son mandat par le Secrétariat à la condition féminine. Dans des visées de protection et de mise en valeur du patrimoine culturel, le fonds du patrimoine culturel québécois est crée en 2007. Financé par les revenus de la taxe sur le tabac, il vise essentiellement à accroître et à stabiliser les subventions destinées au patrimoine. Le 19 septembre 2012, le Secrétariat à la condition féminine est dorénavant rattaché au Ministère du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale. Cette même année, la Loi sur le patrimoine culturel entre en vigueur et dénote toute la fierté en matière de protection de l'héritage. Cette loi est le témoin de l'évolution de la notion même de patrimoine sur le plan mondial en couvrant notamment de nouveaux aspects, soit les paysages culturels patrimoniaux et le patrimoine immatériel. Outre le Ministère, le portefeuille du ministre comprend un réseau de treize organ ismes et sociétés d'État qui appuie l'action du Ministère dans la mise en œuvre de la mission liée à la culture et aux communications. Il s'agit de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ), du Conseil du patrimoine culturel du Québec (CPCQ) – connu anciennement sous l’appellation de la Commission des biens culturels du Québec, du Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ), du Conservatoire de musique et d'art dramatique du Québec - établissement d'enseignement public autonome depuis 2007 -, du Musée d'art contemporain de Montréal, du Musée de la civilisation, du Musée national des beaux-arts du Québec, de la Régie du cinéma, de la Société de développement des entreprises culturelles (SODEC), de la Société de la Place des Arts de Montréal, de la Société de télédiffusion du Québec et de la Société du Grand Théâtre de Québec. Enfin le Centre de conservation du Québec est une institution nationale qui relève directement du Ministère. Bien que leur budget soit alloué en partie ou en totalité à même le portefeuille du Ministère, ces organismes et ces sociétés d'État ont un fonctionnement autonome et produisent leur propre rapport annuel de gestion ou d'activité en fonction de leurs engagements respectifs. Le ministre est aussi responsable de l'application de la Charte de la langue française et le Secrétariat à la politique linguistique le soutient dans ces responsabilités. Trois organismes à vocation linguistique découlent de la Charte - et sont également sous la responsabilité du ministre. Il s'agit de la Commission de toponymie, du Conseil supérieur de la langue française et de l'Office québécois de la langue française. (Mise à jour : février 2013) .
Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
Ce fonds a été acquis par versements réguliers par le ministère depuis 1965 .

Portée et contenu
Les documents de ce fonds d'archives nous renseignent sur le fonctionnement et les activités du Ministère depuis sa fondation. Certains documents cartographiques et iconographiques acquis par le Ministère remontent longtemps avant sa création. Le Ministère produit principalement des documents en lien avec les secteurs de la culture, des communications et de la condition féminine. Les chercheurs intéressés par le patrimoine architectural, archéologique et artistique du Québec de même que par les télécommunications, les médias, les technologies de l'information et la condition féminine trouveront des documents pertinents sur ces thèmes.

Ce fonds rassemble des documents correspondant à la gestion du ministère dont les archives du cabinet du ministre et du bureau des sous-ministres qui ont principalement trait à l'organisation et à la gestion du Ministère. Ces dossiers contiennent, entre autres, de la correspondance, des plans stratégiques, des bilans des actions gouvernementales, des dossiers de restructuration, de régionalisation et de décentralisation, des dossiers des comités sur le développement culturel, des politiques culturelles et des statistiques sur les politiques et les programmes culturels.

On retrouve des dossiers qui concernent la législation et les affaires juridiques et traitent surtout de la Loi sur les biens culturels, de la Loi sur les archives, de la propriété intellectuelle, du statut de l'artiste et du droit d'auteur.

Les dossiers des ressources humaines contiennent des listes d'effectifs, des dossiers d'employés retraités, des plans annuels de formation et de développement ainsi que des documents sur la gestion du personnel (relations de travail, dotation).

En ce qui concerne les dossiers des ressources financières, ceux-ci contiennent des documents sur la planification de la trésorerie du Ministère tels les budgets, les politiques administratives, les rapports financiers, les dossiers de subventions autorisées, le financement des sociétés d'état.

Les documents sur les ressources matérielles et immobilières portent sur les inventaires de l'équipement audiovisuel et les instruments de musique des conservatoires de même que les dossiers sur des projets d'aménagement, de réaménagement et de construction des services et divisions du Ministère. On retrouve des documents ayant trait aux ressources informationnelles tels les orientations ministérielles sur l'informatique et la bureautique, les plans annuels en informatique, les relevés des systèmes de sécurité informatique, les dossiers de planification de la mise en réseau des postes informatiques ainsi que les dossiers sur le système informatique des Archives nationales du Québec (ANQ).

Les documents concernant les communications et relations publiques se composent de documents sur l'exposition universelle de Montréal (Expo 67) dont les programmes des manifestations, des dossiers sur le Pavillon du Québec et sur le concours d'architecture. On trouve plusieurs autres documents concernant les relations publiques qui traitent des sujets suivants: le développement culturel, les journées de la culture, les conférences fédérales-provinciales, les programmes de communication, les relations avec les citoyens, les remises de prix culturels et scientifiques, les tournées culturelles et la Semaine du patrimoine. Les documents qui traitent des relations du Ministère avec des organismes et des sociétés d'états parmi lesquels: le Conseil des arts du Canada, le Conseil des arts et des lettres du Québec, la Bibliothèque nationale du Québec, la Centrale d'artisanat du Québec, le Centre de conservation du Québec, l'Institut canadien de conservation, la Place des Arts, la Confédération des loisirs du Québec, l'Institut d'histoire et de civilisation du Québec et les Archives nationales du Québec.

Les dossiers sur les relations internationales comprennent des documents sur les relations internationales avec diffé rents pays de même que des documents de la délégation générale du Québec à Paris tels que la correspondance, les rapports d'activités, les budgets, les allocutions et les invitations. On retrouve aussi des documents concernant les rapports de missions, les conférences fédérales-provinciales, les différents festivals et spectacles.

Parmi les documents en lien avec la mission du Ministère, le fonds comprend des documents traitant du thème de la culture et plus spécifiquement du développement et de l'aide attribués aux régions et aux artistes, des arts et des lettres, de la musique et du théâtre, de l'architecture, de l'archéologie, des bibliothèques et des musées. L'autre grand thème concerne les médias et les technologies de l'information et traite plus spécifiquement des télécommunications et de l'industrie du cinéma.

Concernant le développement et l'aide dans le secteur de la culture, on retrouve des documents sur l'aide à la création qui traitent des sujets suivants: l'aide aux expositions, les stages à l'étranger, l'aide aux artistes des arts de la scène et aux industries culturelles, le développement des industries culturelles, les centres culturels et les dossiers de demandes de subventions. Il y a aussi des documents des directions de Québec et des régions sur les organismes subventionnés, les services aux Autochtones, les relations avec les bureaux régionaux, l'aide aux artistes professionnels, la situation dans les secteurs du théâtre, de la musique et de la danse. On retrouve des documents concernant le développement, la commercialisation et la promotion des industries culturelles dont des programmes d'aide, des documents statistiques et des dossiers sur l'action culturelle. Il y a des documents sur la Commission de développement de la région de Montréal tels que des comptes rendus de réunions. Des revues de presse, des listes de contrats de services, des états financiers et de la publicité événementielle du Commissariat général aux célébrations 1534-1984, responsable de l'événement ¨Québec 84¨, complètent le contenu de cette série.

On retrouve également des documents sur le développement des arts et des lettres tels les études effectuées sur le livre, la politique de la lecture et du livre, les dossiers d'artistes et leurs stages à l'étranger, les programmes d'aide à la création, les ententes fédérales-provinciales, les subventions pour les projets acceptés et les listes des lauréats des concours littéraires et scientifiques. Des dossiers sur l'artisanat, les métiers d'art, les arts plastiques ainsi que sur le Festival international de la jeunesse francophone et sur l'Office de la langue française complètent ce thème.

Quant au développement de la musique et du théâtre, on retrouve des documents sur les conservatoires de musique et d'art dramatique de la province et d'autres illustrant les relations du Ministère avec des organismes privés et gouvernementaux québécois et canadiens. Les principaux sujets traités dans ces documents sont les suivants: bourses et stages aux étudiants, politique de diffusion des arts et de la scène, évaluation sur l'enseignement professionnel des arts d'interprétation, remises de prix, associations des étudiants des conservatoires du Québec, associations des professeurs de musique des conservatoires du Québec. On retrace également des dossiers sur l'Académie de musique de Québec, l'Association des orchestres canadiens, le Conseil des arts du Canada, l'Orchestre symphonique de Québec (OSQ), l'Orchestre symphonique de Montréal (OSM), le Théâtre lyrique du Québec et le Théâtre de l'Estoc.

Sur le thème du développement de l'architecture et de la mise en valeur du patrimoine culturel québécois, le fonds renferme des documents importants pour la recherche historique dont des rapports historiques, des analyses du paysage architectural, des études des lieux dans l'ensemble de la province, des dossiers sur l'intégration des arts à l'architecture (projet 1%), des inventaires de biens culturels, des pré-inventaires de métiers artisanaux, des dossiers sur les monuments historiques dont la Place Royale à Québec, des documents sur des fouilles de sites archéologiques et des dossiers concernant les politiques et les priorités sur le sujet du patrimoine.

Concernant les bibliothèques, on note la présence de différents documents illustrant le rôle joué par le Ministère pour leur développement tels que les résolutions de la Commission des bibliothèques publiques, les études des bibliothèques publiques de la région de Montréal, les ententes fédérales-provinciales, les plans quinquennaux de développement, les enquêtes sur la lecture en Mauricie et les dossiers des bibliothèques.

On retrouve des documents concernant différents musées de la province de Québec dont le Musée du Québec (prêts d'oeuvres d'art, dossiers d'acquisitions d'oeuvres telles que la collection Coverdale, activités scientifiques et éducatives, calendriers des manifestations, registres des signatures des visiteurs, livre d'or des visiteurs du musée), le Musée de l'Instruction publique (registre des visiteurs), le Musée d'art contemporain et des documents concernant plusieurs autres petits musées du Québec. De plus, on retouvre les fiches de l'inventaire de Gérard Morisset sur les oeuvres d'art du Québec

Sur le thème des médias et des technologies de l'information, le fonds renferme des documents traitant de la politique de la culture scientifique et technique, des télécommunications et plus spécifiquement du développement international, du renouvellement des licences des chaînes de télévisions et des programmes d'aides aux radios communautaires.

Toujours sur ce même thème, on retrouve des dossiers ayant trait à l'industrie du cinéma et des nouvelles technologies. Ils concernent, entre autres, les politiques cinématographiques, les commentaires du Bureau de surveillance du cinéma, la télévision payante, la Société de développement des industries de la culture et des communications, le Festival d'été de Québec, l'Office national du film (ONF), la Cinémathèque québécoise, l'Institut québécois du cinéma, l'Office de radio-télédiffusion du Québec, le Festival des films du monde de Montréal, l'impact des nouvelles technologies, l'Office du film du Québec (OFQ) et le Bureau de censure du cinéma.

Le fonds comprend des documents du Secrétariat à la condition féminine concernant l'administration, les relations gouvernementales, parapubliques et communautaires, les relations internationales et la coopération internationale, de même que des analyses.

Les documents iconographiques du fonds sont principalement regroupés dans les séries Office du film du Québec (E6,S7) et Section iconographique de l'Inventaire des oeuvres d'art (IOA) et de l'Inventaire des biens culturels - IBC - (E6,S8). Cette série porte, entre autres, sur les ponts couverts, les gares, les églises catholiques et non catholiques, etc. Pour l'Inventaire des biens culturels, des instruments de recherche sont disponibles (versements 2012-07-003 et 2012-12-002). On retrouve aussi des photographies rattachées plus directement au ministère et à sa gestion. Des dossiers photographiques touchant le théâtre, l'artisanat, le cinéma, le mobilier, les monuments et plaques, la danse, les bibliothèques, la chanson et les expositions sont aussi présents dans le fonds. Enfin, nous retrouvons des photographies d'activités pédagogiques et éducatives organisées par le Ministère sur des thèmes culturels.

Les documents audiovisuels du fonds sont surtout rattachés à la série Office du film du Québec (E6,S7,SS2). Ils constituent une production documentaire riche et unique sur le Québec rural et urbain des années 1940 à 1970. Outre ce lot de films, le Ministère a lui-même été à l'origine d'une importante quantité de productions, regroupés dans la série Documents audiovisuels (E6,S77). On y retrouve entre autres la série télévi suelle «Contact-Québec», des films et vidéos sur les semaines du patrimoine, sur Place Royale, sur le milieu des archives, sur les amérindiens et les métiers traditionnels ainsi que des entrevues avec des acteurs du milieu culturel. Enfin, quelques bandes sonores contenant des entrevues, des récits de vie, des spectacles de musique traditionnelle et des thèmes comme l'archéologie ou Place Royale sont aussi présentes .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Langue des documents
Français et anglais.

Sources complémentaires
Les fonds Secrétariat de la province (E 4), Ministère des Communications (E 10), Office de la langue française (E 33), Société du Grand Théâtre de Québec (E 36), Commission des biens culturels (E 52), Archives nationales du Québec (53), Denis Vaugeois (P 655), Clément Richard (P 679) et Gérald Godin (P 708). Tous ces fonds sont conservés au Centre d'archives de Québec.

Termes rattachés
Aide au développement culturel régional
Architecture
Architecture -- Concours
Architecture et histoire
Architecture québécoise
Archives
Archives nationales du Québec
Archéologie
Archéologie et histoire
Art
Art -- Activités artistiques
Art -- Expositions
Art -- Finances
Art -- Musées
Art intégré à l'architecture
Artisanat
Artistes
Association des orchestres Canadiens
Associations culturelles
Autochtones
Bibliothèque Saint-Sulpice
Bibliothèque nationale du Québec
Bibliothèques
Biennales
Biens culturels
Biens culturels -- Inventaires
Biens culturels -- Protection
Bourses
Bourses d'études
Bureautique
Bureaux -- Aménagement
Centrale d'artisanat du Québec
Centre de conservation du Québec
Centres culturels
Cinéma
Cinéma -- Censure
Cinéma -- Droit
Cinéma -- Histoire
Cinéma -- Industrie
Cinémathèque canadienne
Cinémathèque québécoise, musée du cinéma
Cinémathèques
Civilisation
Collection Coverdale
Commission de développement de la région de Montréal
Communication
Confédération des loisirs du Québec
Conférences fédérales-provinciales
Conseil des arts du Canada
Conseil des arts et des lettres du Québec
Conservatoires d'art dramatique
Conservatoires de musique
Coopération internationale
Création (Arts)
Culture
Culture -- Prix et récompenses
Cérémonie de remise de prix et récompenses
Danse
Danse -- Concours
Danse -- Étude et enseignement
Droit d'auteur
Décentralisation administrative
Enquêtes
Enseignants -- Associations
Enseignement -- Évaluation
Examens
Expo 67 (Montréal, Québec)
Expositions
Festival des films du monde de Montréal
Festivals
Festivals de cinéma
Finances
Folklore
Fonction publique -- Relations de travail
Fonctionnaires -- Retraite
Formation du personnel
Fouilles (Archéologie)
Francophonie
Gestion
Géographie
Industries culturelles
Informatique
Informatique -- Gestion
Institut canadien de conservation
Institut d'histoire et de civilisation du Québec
Institut québécois du cinéma
Instruments de musique
L'Académie de musique de Québec
Littérature
Littérature -- Concours
Littérature québécoise
Livres -- Expositions
Livres -- Industrie et commerce
Logiciels
Lois et projets de lois
Législation
Mass média
Montréal (Québec : Ville)
Monuments historiques
Monuments historiques -- Entretien et réparations
Morisset, Gérard, 1898-1970
Moulins
Musique
Musique -- Concours
Musique -- Étude et enseignement
Musée d'art contemporain
Musée de l'Instruction Publique
Musée de la civilisation
Musée du Québec
Musées
Musées -- Aspect éducatif
Muséologie
Métiers
Nouvelles technologies de l'information et de la communication
Objets d'art
Office du film du Québec
Office national du film du Canada
Orchestre symphonique de Montréal
Orchestre symphonique de Québec
Organisation
Orientations administratives
Orientations gouvernementales
Paris (France)
Patrimoine
Patrimoine historique
Patrimoine maritime
Pavillon du Québec à l'Expo 67
Personnel -- Dossiers
Personnel -- Sélection
Place Royale (Québec, Québec)
Place des Arts (Montréal, Québec)
Politique culturelle
Professeures d'art dramatique
Professeures de musique
Professeurs d'art dramatique
Professeurs de musique
Propriété intellectuelle
Publicité
Québec (Province)
Québec (Province). Commissariat général aux célébrations 1534-1984
Québec (Province). Délégations
Québec (Province). Ministère de la Culture et des Communications
Québec (Province). Ministère des Affaires culturelles
Québec (Province). Office de la langue française
Québec (Québec : Ville)
Québec 1534-1984 (Fêtes)
Québec. Bureau de surveillance du cinéma
Radio
Radio communautaire
Radio-Québec
Recrutement du personnel
Relations avec les citoyens
Relations fédérales-provinciales (Canada)
Relations publiques
Ressources humaines
Ressources immobilières
Ressources informationnelles
Ressources matérielles
Régionalisation
Sciences -- Prix et récompenses
Semaine du patrimoine (1976)
Semaine du patrimoine (1978)
Semaine du patrimoine (1980)
Semaine du patrimoine (1981)
Semaines thématiques
Sociétés d'État
Sondages d'opinion
Stages
Subventions
Systèmes informatiques -- Développement
Technologie
Technologie de l'information
Théâtre
Théâtre -- Étude et enseignement
Théâtre de l'Estoc
Théâtre lyrique du Québec
Théâtres lyriques
Télévision
Visites ministérielles
Équipement audiovisuel
Équipements culturels
Étudiants -- Associations

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