Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : P277


Centre : BAnQ Rouyn-Noranda


Titre, Dates, Quantité
Fonds Jean-Charles Coutu : Droit: Juges; Municipal: Maire; Premières nations: Vie des communautés . - 1951-2001
- 3.73 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)
- 1 Mo de document(s) textuel(s) numérique(s) : 1 disquette
- 3 photographie(s) : 1 épreuve(s) n&b; 2 épreuve(s) coul.
- 1 plan(s)
- 1 bande(s) magnétique(s) : 1 cassette(s)
- 2 objet(s) : 1 affiche(s); 1 drapeau(x)

Notice biographique/Histoire administrative
Né à Rouyn en 1935, Jean-Charles Coutu est reçu avocat en 1960. Il exerce comme substitut du Procureur Général et Conseiller Juridique pour la province de Québec de 1965 à 1966. Puis comme agent du Ministère Fédéral de la Justice de 1967 à 1974. À deux reprises, il est élu maire de la ville de Rouyn, soit en 1969 et en 1973. Nommé Juge à la Cour Provincial et à la Cour du Québec, poste qu’il occupe de 1974 à 1997, il est en même temps coordinateur de la Cour Itinérante de 1985 à 1995. Il met sur pied le premier tribunal itinérant habileté à entendre les causes chez les Amérindiens et les Inuits du Nord-du-Québec et il est le premier juge du Québec à siéger dans les communautés cries et inuites de la Baie-James, de la Baie-d’Hudson et de la Baie-d’Ungava. De 1993 à 1995, il préside un comité sur l’administration de la justice en milieu autochtone et produit un rapport intitulé La Justice pour et par les Autochtones. En 1993, il reçoit le Prix de la Justice et il est nommé Officier de l’Ordre national du Québec en 2011. Au cours de sa vie, il a également été membre du premier conseil d’administration du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue à Rouyn-Noranda, fondateur du Conseil du bien-être de Rouyn-Noranda, président du comité du cinquantième anniversaire de la ville de Rouyn-Noranda en 1976, président du Centre des jeunesses Musicales du Canada de Rouyn-Noranda, président du Comité culturel permanent de la Ville de Rouyn-Noranda, président d’honneur de PassArt : le passage 1999-2000 et fondateur du Festival des guitares du monde en Abitibi-Témiscamingue, qu’il a présidé de 2005 à 2010 .
Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
Les documents ont été transférés à BAnQ Rouyn-Noranda par Monsieur Jean-Charles Coutu le 18 octobre 2013 .

Portée et contenu
Les documents contenus dans le fonds d’archives témoignent de la création et du développement de la cour itinérante desservant les populations autochtones du Nord-du-Québec. On y retrouve également de la documentation sur la campagne de Jean-Charles Coutu lors de la course à la mairie de la ville de Rouyn-Noranda et sur son implication dans le Conseil du bien-être à Rouyn-Noranda, dans la fondation du Cégep à Rouyn-Noranda et dans le Club d’équitation de Rouyn-Noranda.

La série documentaire sur la justice autochtone, qu’il a réalisée en parallèle de ses fonctions de juge, comprend des dossiers sur les diverses communautés autochtones du Québec, des projets de recherche, des rapports d’études et de voyages exploratoires, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, les dossiers administratifs du comité de coordination et des textes de conférences prononcées à travers le pays.

Les autres séries sont principalement composées des documents administratifs (lettres patentes, règlements, procès-verbaux, listes de membres, correspondances, etc.) des organismes concernés .

Termes rattachés
Coutu, Jean-Charles, 1935-

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