Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : P718,S5,D430

P718Fonds Lucien Bouchard
  S5Le Premier ministre

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Zoo de Saint-Félicien . - 1996
- 0.01 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE de consultation jusqu'en 2108-11-06.
Remarque : Les documents de moins de 100 ans cédés par un ancien ministre sont communicables uniquement à la suite d'une autorisation du responsable de l'accès de Bibliothèque et Archives nationales du Québec, en réponse à une demande écrite. RESTRICTION DÉCIDÉE PAR BAnQ pour s'assurer qu'aucune restriction découlant de la Loi sur l'accès ne s'applique à des archives publiques acquises d'un ancien ministre en même temps que ses archives privées..
Source : Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, L.R.Q., c. A-2.1, aa. 18-41.3 et 53. Loi sur les archives, L.R.Q., c. A-21.1, a. 19..

Portée et contenu
Ce dossier comprend des notes du Premier ministre Lucien Bouchard à l'occasion d'un cocktail de financement pour le Zoo sauvage de Saint-Félicien .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Indication alphanumérique
5.

Termes rattachés
Bouchard, Lucien, 1938-
Jardin zoologique de Saint-Félicien
Québec (Province). Premier ministre (1996-2001 : Bouchard)

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