Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E21,S105,SS3,SSS2

E21Fonds Ministère des Terres et Forêts
  S105Gestion du cadastre
    SS3Enregistrement du cadastre officiel

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Plans de cadastre officiel : plans du cadastre originaire . - 1867-vers 1970
- env. 6360 plan(s)

Portée et contenu
Les plans du cadastre originaire de 1860 couvrent tout le territoire québécois possédé par des particuliers et par le gouvernement à l'exception du domaine. Chaque plan représente le territoire d'un cadastre paroissial, municipal ou de canton et porte le numéro attribué au cadastre. Les deux premiers chiffres du numéro d'un cadastre (exemple: 02-0020 cadastre du canton Percé) correspondent à l'une des dix régions cadastrales qui sont les suivantes:

région 01: Îles-de-la-Madeleine
région 02: Gaspésie
région 03: Bas-du-Fleuve
région 04: Cantons-de-L'Est
région 05: Montréal
région 06: Mauricie et Outaouais
région 07: Abitibi
région 08: Saguenay et Lac-Saint-Jean
région 09: Québec
région 10: Côte-Nord et Nouveau-Québec

Les plans indiquent outre la délimitation et la numérotation des lots, le nom des concessions, le numéro des rangs ainsi que l'emplacement des chemins, des chemins de fer, des rivières, des lacs, des ponts et des barrages. Le seul bâtiment qui y est représenté occasionnellement est l'église. Ces documents, sur toile assez rigide ou souple, sont généralement très grands et ont été réalisés pour la plupart à l'une des échelles suivantes: 1:3 960, 1:15 840 ou 1:31 680.

Pour un cadastre, il peut y avoir le plan dit original accompagné de plans correspondant à diverses opérations cadastrales, tels que le plan renouvelé, rénové, de compilation, de vérification, supplément, de chemin de fer, livre de renvoi, etc.

Signification des abréviations les plus courantes utilisées dans la description des contenants:

F1, F2 ou F3 = feuille 1, 2 ou 3; L de R = Livre de renvoi; O = plan original; OR1 = 1er plan renouvelé; OR2 = 2e plan renouvelé; ORT = plan renouvelé sur toile; OT = plan original sur toile; PC = plan de compilation; PD = plan divers; PV = plan de vérification; PVR = plan de vérification de rivière; TD = plan divers sur toile .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

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