Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL3,S11,P999

TL3Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières
  S11Registres des procès-verbaux d'audiences

Centre : BAnQ Trois-Rivières


Titre, Dates, Quantité
Instance de Jean Giton (Gitton), marchand, demandeur, en requête de lui être payé par Antoine Lemaître (Lemaistre) dit Lamorille (La Morille), la somme de 84 livres ou de lui donner une caution pour ladite somme. Le défendeur est absent et parle par Judith Rigaud, sa belle-soeur, qui dit ne pas avoir été présente lorsque ledit Giton (Gitton) lui avait baillé l'eau-de-vie et le pétun (tabac). Ledit défendeur devra comparaître à la huitaine, à son retour de la chasse, pour répondre aux faits et demandes dudit demandeur . - 1er décembre 1668
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M38/1.

Notes générales
Pour mieux comprendre la cause, se référer à la pièce du 17 novembre 1668, f.9r. Pièce provenant du Registre no 3 des audiences de la Juridiction royale des Trois-Rivières (21 janvier 1668 au 20 avril 1739), f.9v.

Termes rattachés
Actions et défenses *
Chasse *
Commerçants *
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières
Rigaud (Québec : Ville) *
Tabac *
* Indexation automatique non validée

Aide   Panier vide