Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CR301,P755

CR301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Donation d'une terre et habitation sise et située en la seigneurie de Sillery, par Blaise Bellot (Belleau), habitant de ladite seigneurie, côte Saint-Michel, et Hélène Calais, sa femme; à Jean-Baptiste Bellot (Belleau), leur fils, et Catherine Berthiaume, sa femme; ladite donation est passée pardevant maître de LaRivière, notaire royal des côtes et seigneuries de la Nouvelle-France . - 8 mai 1712 [Document insinué le 30 août 1712]
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M65/1.

Notes générales
Pièce provenant des registres des insinuations de la Prévôté de Québec, vol. 3 (Anciennement registres 7, 8, 9, 10, 11 et 12) (15 octobre 1709 - 24 mars 1715), pages 433-434.

Termes rattachés
Côte-Saint-Michel (Québec : Village) *
Donations *
Fils *
Habitations *
Littoral *
Nouvelle-France *
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec
Pentes et versants (Géographie physique) *
Seigneuries *
Sillery (Québec : Ville) *
* Indexation automatique non validée

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