Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL3,S11

TL3Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

Centre : BAnQ Trois-Rivières


Titre, Dates, Quantité
Registres des procès-verbaux d'audiences . - 1655-1757
- 9.45 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)

Historique de la conservation/Source immédiate d'acquisition
Cette série, conservé antérieurement au Centre d'archives de Québec et Chaudière-Appalaches, a fait l'objet d'un transfert au Centre d'archives de la Mauricie et Centre-du-Québec, en février 1976 .
Variante(s) du titre composé propre
Registres de la Prévôté de Trois-Rivières.

Classement
Les dates extrêmes de chaque registre ne signifient pas que les enregistrement sont en ordre chronologique à l'intérieur du volume.

Autres formats
Registres originaux, volumes 1 à 4, 1655-1739 (#121), registres originaux, volumes 5 à 8, 1672-1725 (#122), registres originaux, volumes 9 à 13, 1739-1755 (#123), registres originaux, volume 14 (#124), Copie des rapports de procès civils et criminels, ordonnances des gouverneurs généraux et particuliers, commissions d'officiers civils et pièces relatives aux successions et tutelles, 1651 à 1689 (#1728).

Notes générales
Source(s) bibliographique(s) complémentaire(s): À travers les audiences de la Juridiction royale des Trois-Rivières (P233).

Instrument(s) de recherche
Inventaire des cours seigneuriales de Batiscan (TL7), Cap-de-la-Madeleine (TL6), Champlain (TL 403), Trois-Rivières; de la Juridiction royale des Trois-Rivières (TL3); et de la Chambre des milices du district de Champlain (TL13) - 1998
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 400210; Q113.
Inventaire des registres originaux #1, 2, et 3 de la Juridiction royale de Trois-Rivières, 13 mars 1655 au 27 juillet 1679 - [S.l., s.n., s.d.] , 99999 pages.
INDEXÉ : NON.
SUPPORT DE CONSULTATION : Microfiche (tout format sauf COM).
LOCALISATION DU SUPPORT DE CONSULTATION : 400329.

Termes rattachés
Histoire du Canada -- Nouvelle-France
Matières civiles en général
Matières criminelles en général
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières
Trois-Rivières, district judiciaire de (Québec)

Aide   Panier vide