Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CA301,S21,P4

CA301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
  S21Jean Guyon

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Procès-verbal de chaînage et bornes du front de la seigneurie de La Poterie (seigneurie de Portneuf) et des terres le composant le long du fleuve Saint-Laurent à partir de la rivière Chavigny, puis à la petite rivière Laroche en tirant vers le Cap-Santé jusqu'à la rivière Jacques-Cartier. La présente pièce concerne directement: le sieur Bécancour; le nommé Saint-Gorge (Saint-Georges); Léonard Montro Franceur (Montreau Francoeur); Urbain Jagot Laforest; Denis Broso (Brosseau), meunier; le moulin; le sieur Bécancour; René Larame Munier (Meunier dit Laramée); Gilles Mason (Masson); le nommé Catelen (Catelan); le nommé Poitevin (Potvin); le nommé Bounheur (Bouneur); François Mivile (Miville); Toussaint Dran (Ledran); Jacques Cachelieuvre (Cachelièvre); Charles Amiot (Amyot); Louis Coullar (Couillard) (arpenteur Jean Guyon) . - 15 octobre 1673
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M293\2.

Notes générales
Le nom de plusieurs des concessionnaires a été laissé en blanc, ce qui porte à croire que les terres concernées étaient non concédées à l'époque du présent arpentage. Une notice sans doute postérieure et étrangère à la présente pièce stipule que le procureur de Montréal est le sieur Rannier. Une autre notice stipule que des minots de blé ont été retenus pour un arpentage effectué à Batiscan. Le nom de La Poterie est une variante ancienne du nom de la seigneurie de Portneuf. Une entrée antérieure précise que l'arpenteur est parti vers les terres du sieur de Bécancour à La Poterie (Portneuf) le 12 octobre 1673 (voir la pièce CA301,S21,P2).

Termes rattachés
Arpentage
Guyon, Jean, 1619-1694
Portneuf, de (Portneuf, Québec : Baronnie)

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