Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P1482

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Ordonnance de l'intendant Bégon qui enjoint aux nommés Saint-Marc, Pierre Rivard, Jean-Baptiste Adam, Guillet, François Frigon, François Duclos dit Carignan, Luc Proteau, Madeleine Guillet, veuve de Robert Rivard dit Loranger (Rivard), Jean-Baptiste Brassard dit Langevin de payer leurs cens et rentes et de tenir feu et lieu dans la seigneurie de Saint-Pierre, autrement leurs terres seront réunies au domaine du sieur Lévrard, propriétaire de ladite seigneurie . - 11 mars 1723
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

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Titre correspondant au contenu de la pièce

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Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/3.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 9: Ordonnances de Justice Rendues à Québec par Monsieur Begon intendant, (11 janvier-30 décembre 1723), f. 24-26v. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PJJJ. Arrêts et réglements du Conseil supérieur de Québec et ordonnances et jugements des intendants du Canada, Québec, E. R. Fréchette, 1855, p. 474-476.

Termes rattachés
Bégon, Michel de la Picardière, 1667-1747
Nouvelle-France. Intendant

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