Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL4,S1,D414B

TL4Fonds Juridiction royale de Montréal
  S1Dossiers

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Procès contre François Lenoir dit Rolland [Noir Rolland], cabaretier du fort Rolland, accusé d'avoir servi de la boisson à des indiens en échange de pelleteries . - 13 mai 1700 - 14 mai 1700
- 3 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Portée et contenu
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'assignation à comparaître à François Lenoir [Noir Rolland] de Lachine (Fort Rolland) pour répondre à une accusation du procureur du roi d'avoir servi de la boisson aux Indiens Coutchi, Mikimac, Annonchy et Agouchi ; et la transcription et le brouillon du texte de la sentence de 500 livres d'amende imposée à Lenoir .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Dossier disponible sur support numérique.

Sources complémentaires
Voir TL4,S1,D414A.

Notes générales
Comme le lieu et les dates coincident avec le dossier TL4,S1,D414A, il s'agit probablement du même événement. Notice descriptive inspirée de l'inventaire analytique "Les dossiers de la Juridiction royale de Montréal, 1693-1760" version 2001, par J.F. Holzl.

Termes rattachés
Actions et défenses *
Amendes *
Boissons *
Cabaretiers *
Commerce des fourrures *
Fortifications *
Fourrures *
Lachine, Ville (Québec : Division cadastrale) *
Lenoir dit Rolland, François, [vers 1642]-1707 *
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal
Procès *
* Indexation automatique non validée

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