Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CC601,S1,SS1

CC601Fonds Tutelles et curatelles. District judiciaire de Montréal
  S1Cour supérieure et anciennes juridictions. Dossiers des tutelles et curatelles

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Période 1658-1760 . - 22 novembre 1658-15 septembre 1760
- 1.96 mètre(s) linéaire(s) de document(s) textuel(s)

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : Seule la copie d'un document reproduit est communiquée. RESTRICTION IMPÉRATIVE.
Source : ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC, Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 6e édition revue et augmentée, Québec, Publications du Québec et Ministère de la Culture et des Communications, 1996, p. 111 (règle n°302)..

Portée et contenu
La sous-série rassemble les dossiers de tutelles et de curatelles produits sous les juridictions du Bailliage de Montréal (1658-1694) et de la Juridiction royale de Montréal (1694-1760). Elle compte 3018 dossiers classés en ordre chronologique .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Les documents de la sous-série sont tous disponibles en format numérique.

Sources complémentaires
La première série du Fonds Juridiction royale de Montréal (TL4, S1) contient de nombreux autres dossiers de tutelles et curatelles ainsi que des pièces qui complètent certains dossiers de la présente sous-série.

Termes rattachés
Clôtures d'inventaires
Nouvelle-France. Bailliage de Montréal
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal
Tutelle et curatelle

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