Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CR301,P136

CR301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Donation par Jean Darbois dit Lafleur, habitant demeurant à Saurel (Sorel) et Marie Arbaud, sa femme, à Antoine Chandillon, chirurgien habitant à Saurel (Sorel), ladite donation concernant tous les biens meubles et immeubles desdits Darbois et Arbaud, sont présent Pierre Lozoult, Antoine Bisson, Nicolas Pion, Gilles Costurier (Couturier), et Nicolas Noyé (LeNoir?), tous témoins . - 30 novembre 1670 [Document insinué le 17 mars 1671]
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M65/1.

Notes générales
Pièce provenant des registres des insinuations de la Prévôté de Québec, vol. 1 (Anciennement registres 1, 2 et 3) (1er mars 1667 - 25 septembre 1696), folios 110-110v.

Termes rattachés
Chirurgiens *
Donations *
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec
Propriété immobilière *
Propriété mobilière *
Sorel (Québec : Ville) *
Sorel, Ville (Québec : Division cadastrale) *
* Indexation automatique non validée

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