Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : E1,S1,P716

E1Fonds Intendants
  S1Ordonnances

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Ordonnance de l'intendant Antoine-Denis Raudot qui autorise Jacques Thuillier (Tuillier) et Jeanne Bernard, sa femme, à faire abandon de leurs terre, meubles, effets et bestiaux au profit de Pierre Desautels, leur gendre . - 1er juillet 1710
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de la pièce

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M5/1.

Notes générales
Pièce provenant du Cahier 4: Ordonnances de M. Raudot (1er janvier-20 novembre 1710), f. 93-93v. Pour consulter les pages du registre permettant de comprendre son contexte de création, sa valeur juridique et administrative, son contenu ou l'historique de sa conservation, voir la pièce E1,S1,PDDD.

Termes rattachés
Nouvelle-France. Intendant
Raudot, Antoine-Denis, 1679-1737

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