Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL4,S1,D881

TL4Fonds Juridiction royale de Montréal
  S1Dossiers

Centre : BAnQ Vieux-Montréal


Titre, Dates, Quantité
Procès entre Nicolas Brazeau, demandeur, et Jacques Thuillier dit Desvignets, défendeur, au sujet de l'état des roues d'une charrette . - 22 décembre 1705
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Portée et contenu
Ce dossier de matière civile est composé de la comparution et la déposition de Jacques Picard, habitant de la côte Saint-François, en qualité de témoin, dans une cause entre Nicolas Brazeau et Jacques Thuillier dit Desvignets concernant l'état des roues d'une charrette .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Dossier disponible sur support numérique.

Notes générales
Notice descriptive inspirée de l'inventaire analytique "Les dossiers de la Juridiction royale de Montréal, 1693-1760" version 2001, par J.F. Holzl.

Termes rattachés
Actions et défenses *
Chariots *
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal
Procès *
Roues *
Voitures à bras *
Voitures à traction animale *
* Indexation automatique non validée

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