Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : TL1,S11,SS1,D13,P24

TL1Fonds Prévôté de Québec
  S11Registres et documents de la Prévôté de Québec
    SS1Registres de la Prévôté de Québec

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Cause entre Marie Breuval (Breval), épouse de Pierre Louineau (Luneau), habitant de l'île Saint-Laurent (île d'Orléans), demanderesse, et Françoise Bourgeois, épouse de Paul Vignault, aussi habitant de l'île Saint-Laurent (île d'Orléans), défenderesse, à propos de blessures et d'injures ; il est fait défense aux parties de méfaire ou médire, et leurs époux sont enjoints d'y tenir la main [de veiller à ce que ladite sentence soit exécutée] . - 3 juillet 1679
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Source du titre composé propre
Titre basé sur le contenu de l'unité de description

Autres formats
Document disponible sur support numérique et sur le microfilm M48/3.

Notes générales
Pièce provenant du registre 13 de la Prévôté de Québec (Registre du petit criminel) (26 mars 1678 au 19 août 1686), p. 20-21.

Termes rattachés
Accidents *
Femmes mariées *
Invectives *
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec
Premiers soins *
Procès *
Îles *
* Indexation automatique non validée

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