Description fonds - Bibliothèque et Archives nationales du Québec

PISTARD

Cote : CA301,S21,P14

CA301Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (Québec)
  S21Jean Guyon

Centre : BAnQ Québec


Titre, Dates, Quantité
Procès-verbal de chaînage de la seigneurie de la Rivière-du-Sud et du [fief Morin] la composant et de chaînage et bornes de terres à l'intérieur desdits fief et seigneurie à partir de la rivière du Sud, le long du fleuve Saint-Laurent, à la rivière des Vases (pour la seigneurie de la Rivière-du-Sud) et au nord-est de la rivière Lacaille (pour le fief Morin). La présente pièce concerne directement: Louis Coullar (Couillard), sieur de Lépine (L'Espinay, Lespinay, Lépinay); Noël Morin; Guillaume Fournier; Michel Isabel; Jean Ballie (Ballié, Bailly); Jean Prou (Proulx); Alphonse Morin; Pierre Blanche (Blanchet); Maurice Paquet (arpenteur Jean Guyon) . - 19 juin 1674 - 21 juin 1674
- 1 document(s) textuel(s) (pièce(s))

Restriction(s)
Restriction COMPLÈTE et permanente de consultation.
Remarque : «Seul le prêt de la copie est autorisé pour consultation sur place lorsqu'un document original est reproduit».
Source : Normes et procédures archivistiques des Archives nationales du Québec, 4e éd., Québec, Ministère des Affaires culturelles, 1992, p. 105 (règle 302).

Portée et contenu
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: le sieur Bertier (Berthier) .

Source du titre composé propre
Titre correspondant au contenu de l'unité de description

Autres formats
Pièce disponible sur support numérique et sur le microfilm M293\2.

Notes générales
Le nom du fief, bien qu'absent du libellé de la présente pièce, a été déduit à partir de son contenu.

Termes rattachés
Arpentage
Guyon, Jean, 1619-1694
Rivière-du-Sud, de la (Montmagny, Québec : Seigneurie)

Aide   Panier vide